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Extraits des conditions générales du contrat

La traduction ci-dessous reprend les principaux points du texte allemand des conditions générales de l’agence M.A. Bretagne.
Seul le texte en allemand fait partie intégrante du contrat.
M.A. Bretagne se tient à votre disposition pour vous fournir tout renseignement complémentaire.


Les conditions générales font parties intégrantes du contrat qui sera établi entre vous – ci-après nommé « le client » – et l'agence M.A. BRETAGNE, ci-après nommée « M.A.B. ». Ces conditions règlent en même temps les rapports entre vous et « le propriétaire » de la « location de vacances ».


1. Prestations de M.A.B. et législation applicable
1.1. M.A.B. est un intermédiaire entre le client et le propriétaire en vue de la location d’une maison de vacances.
1.2. Les droits et devoirs de M.A.B. énoncés ci-dessous sont en accord la loi de la République Fédérale d’Allemagne (§§ 675, 631 ff.BGB.)
1.3. M.A.B. agit en nom et place du propriétaire.

2. Conclusion du contrat
2.1. Les réservations se font par écrit, par téléphone, par e-mail ou par fax. Par l’envoi de son formulaire de réservation le client transmet une demande de réservation ferme au propriétaire par l’intermédiaire de M.A.B. La réservation est considérée comme définitive par l’envoi de la confirmation par M.A.B. au client.
2.2. M.A.B. tient à signaler que le droit de rétractation n’est pas applicable dans le cas des locations saisonnières.

3. Renseignements et indications
3.1. M.A.B. est responsable de la source des informations
3.2. M.A.B. n’est pas responsable en cas d’inexactitude des prix, disponibilités ou autres prestations indiquées dans le descriptif de la location de vacances.
3.3. Les demandes particulières du client sont transmises au propriétaire par M.A.B.. Elles feront partie du contrat, après confirmation de ce dernier.

4. Prix et paiements
4.1. M.A.B. est mandatée par le propriétaire pour percevoir les loyers, les frais d’annulation ou tout autre paiement.
4.2. Le client doit verser un acompte de 30 % sur le compte de M.A.B.. dans les 7 jours suivant la réception de la confirmation.
4.3 Le solde est à régler au plus tard 30 jours avant le début du séjour également par virement bancaire sur le compte de M.A.B.. Lorsque la réservation a lieu moins de 30 jours avant le début du séjour, le montant de la location est à verser en une seule fois dès réception de la confirmation.
4.4. En cas de non paiement dans les délais prévus M.A.B. est autorisée par le propriétaire à résilier le contrat et à réclamer les frais d’annulation mentionnés au paragraphe 6.2.
4.5. La remise des clés n’aura pas lieu en cas de paiement incomplet du loyer.

5. Caution
5.1. Le règlement de la caution se fait entre le client et le propriétaire.
5.2. Le montant de la caution est indiqué dans le descriptif de la maison et dans le document de confirmation.
5.3. La caution est à régler à l’arrivée en liquide (ou en chèque pour les personnes ayant un compte dans un établissement bancaire français).
5.4. La caution est une garantie du client envers le propriétaire et est remboursée au moment du départ, déduction faite des éventuels frais de remise en état, et charges non comprises dans le prix du loyer. Lors d'un départ anticipé ou de litiges, la caution sera retournée dans un délai de 14 jours suivant la fin du séjour.
5.5. Lors d'un départ anticipé ou de litiges, la caution sera retournée dans un délai de 14 jours suivant la fin du séjour.

6. Annulation par le client avant le début de la location / frais d’annulation
6.1. Une annulation est à adresser à M.A.B. de préférence par écrit.
6.2. Le propriétaire est en droit de demander par l’intermédiaire de M.A.B. les frais d’annulation forfaitaires suivants qui tiennent compte des frais économisés et d’une éventuelle nouvelle occupation de la location de vacances :
a) 30 % du prix total en cas d'annulation jusqu'au 60ème jour avant le début de la location
b) 50 % du prix total en cas d'annulation entre le 59ème et le 30ème jour avant le début de la location
c) 90 % du prix total en cas d'annulation à partir du 29ème jour avant le début de la location ou en cas de non présentation
6.3. Le propriétaire peut réclamer des frais d'annulation plus élevés sur présentation de justificatifs détaillés.
6.4. Le client peut apporter la preuve que les frais forfaitaires réclamés sont plus élevés que les frais réellement supportés par le propriétaire. Dans ce cas le client paiera la somme la plus faible.
6.5. En cas d’annulation le client peut présenter un remplaçant qui reprendra les conditions du contrat.
6.6. Il est recommandé au client de souscrire une assurance annulation et une assurance couvrant les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie.

7. Prestations non utilisées
7.1. Si le client n’utilise pas toutes les prestations mises à sa disposition, notamment en cas d’arrivée tardive ou de départ anticipé, pour cause de maladie ou pour toute autre raison pour lesquelles le propriétaire ou M.A.B. ne sauraient être responsable, le client ne peut réclamer un dédommagement de la part de ces derniers.
7.2. Le propriétaire remboursera cependant au client les montants qu’il aura épargné suite à une nouvelle occupation de la maison.
7.3. Le client peut apporter la preuve que les gains réalisés lors d’une nouvelle occupation de la maison sont plus élevés que ceux indiqués par le propriétaire.
7.4. M.A.B. informe le client que les frais dus en cas d’interruption du voyage ne sont pas couverts par une assurance annulation standard. Une telle assurance n’est pas comprise dans le pris de la location.

8. Obligations du client envers M.A.B. et le propriétaire, résiliation de la part du client
8.1. Les réclamations du client vis-à-vis de M.A.B. sont à adresser le plus vite possible à l’agence qui doit remédier à la situation dans un délai raisonnable.
8.2. Les réclamations concernant la location de vacances sont à adresser au propriétaire ou à son représentant qui devront remédier à la situation dans un délai raisonnable.
8.3. Il est recommandé au client de signaler tout problème quand il en a connaissance, même s’il n’en est pas responsable ou si cela ne lui procure pas de gêne.
8.4. Le client peut résilier son contrat avec le propriétaire si un problème grave survient qui ne peut être réglé dans un délai raisonnable et qu’une utilisation normale de la location de vacances n’est pas possible.

9. Obligations envers le propriétaire
9.1. La maison ne peut être occupée que par le nombre de personnes prévu au contrat. Le propriétaire est en droit de refuser un changement dans la composition du groupe prévu à l’origine, si la capacité de la maison est dépassée.
9.2. Le propriétaire doit être informé en cas de visite dépassant 24 h. Il pourra réclamer une indemnité compensatoire ou refuser la visite si la capacité de la maison est dépassée.
9.3. Le client et les personnes qui l’accompagnent doivent prendre soin de la maison et, si possible, prendre les mesures nécessaires pour limiter les dégâts en cas d’incident.
9.4. Le client doit suivre les notices d’utilisation des appareils et des installations déposées dans la maison. Il n’est pas autorisé à intervenir sur les installations sans accord du propriétaire.
9.5. Le client devra suivre les réglementations locales concernant notamment la protection des incendies, le bruit et l’utilisation de l’eau.
9.6. Le client doit nettoyer la maison pendant son séjour et la rendre propre au moment du départ. S’il est prévu que le propriétaire fasse le nettoyage final, le client doit cependant laisser la maison rangée, la vaisselle, les ustensiles de cuisine et les appareils ménagers propres. Selon l’état de la maison au moment du départ le propriétaire pourra demander le paiement des heures supplémentaires de ménage.
9.7. Les animaux domestiques ne sont admis qu'après autorisation du propriétaire.

10. Heures d’arrivée et de départ, arrivées tardives
Le propriétaire attend le client à l’heure indiquée dans le contrat. Tout retard doit être signalé directement au propriétaire. Le propriétaire ou son représentant ne sont pas tenus d'attendre les locataires après 20h. Les frais d'hébergement qui résulteraient d'une arrivée tardive sont à la charge du locataire.

11. Résiliation en cas de non respect du contrat
Le propriétaire, son représentant ou M.A.B. peuvent résilier le contrat si le client et/ou ses accompagnateurs, après avoir reçu un avertissement, persistent à nuire au bon déroulement du séjour. Cela vaut en particulier en cas de détérioration de la maison de vacances ou de son mobilier ou le non respect d’une des clauses du paragraphe 9 ci-dessus.
En cas de résiliation pour raison grave, le propriétaire pourra conserver la totalité du loyer, moins les montants perçus en cas de relocation de la maison.

12. Responsabilité de l’agence
12.1. M.A.B. n’est pas responsable des accords contractuels entre le propriétaire et le client, sauf si elle s’est engagée expressément.
12.2. M.A.B. n’est pas responsable pour les dommages qui pourraient découler du contrat, sauf si elle s’est engagée expressément et si la prestation sur place diffère substantiellement de celle énoncée lors de la conclusion du contrat.
12.3. Ceci ne s’applique pas en cas de violation fautive par M.A.B. d’une clause du contrat.

13. Droit applicable et juridiction, médiation
13.1. M.A.B. n’adhère pas au service du e-commerce concernant le règlement amiable des litiges. Si cette adhésion devenait obligatoire M.A.B. en informerait les consommateurs. Vous trouverez la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges sous le lien suivant :http://ec.europa.eu/consumers/odr/
13.2. L’activité de M.A.B. est régie par la loi allemande.
13.3. Une plainte contre M.A.B. ne peut être déposée qu’au siège de l’agence.
13.4. Le dépôt d’une plainte de M.A.B. contre un client se fait au domicile de ce dernier. Si le client est un commerçant, une personne juridique de droit privé ou public, réside à l’étranger ou si son domicile est inconnu au moment du dépôt de la plainte, il est convenu que le tribunal compétent est celui du siège de M.A.B.
13.5. Les règles ci-dessus ne sont pas applicables,
a) si des accords internationaux ou des règlements européens prévoient des mesures plus favorables pour le client, ou
b) si le client, membre d’un autre pays de la Communauté Européenne, bénéficie dans son pays d’une réglementation qui lui est plus favorable.


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Conditions générales du contrat en allemand


Vermittlungsbedingungen der Ferienhausagentur M.A. Bretagne GbR für Vermittlungsverträge


Sehr geehrte Kunden,

die nachfolgenden Vermittlungsbedingungen werden, soweit wirksam vereinbart, im Falle Ihrer Buchung Inhalt des Vermittlungsvertrages, den Sie – nachfolgend „Kunde“ genannt, mit der Firma M.A. Bretagne Marie und Mélanie Angoujard Gesellschaft bürgerlichen Rechts, nachfolgend „M.A.B.“, bezüglich der Ferienwohnung/des Ferienhauses abschließen. „Ferienwohnung“, bzw. „Ferienhaus“ werden nachfolgend einheitlich „Ferienobjekt“ genannt. Die nachfolgenden Vermittlungsbedingungen regeln gleichzeitig das Vertragsverhältnis zwischen Ihnen und dem Eigentümer/Vermieter mit dem der Vertrag durch die Vermittlung von M.A.B. zustande kommt. Der Eigentümer, bzw. Vermieter des Ferienobjekts wird nachfolgend aus Vereinfachungsgründen als „Vermieter“ bezeichnet. Bitte lesen Sie diese Bedingungen daher sorgfältig durch.


1.     Stellung und Leistungen von M.A.B., Anzuwendende Rechtsvorschriften

1.1. M.A.B. bietet auf den Internetseiten die Vermittlung fremder Leistungen, nämlich von Verträgen mit den Vermietern von Ferienobjekten an. M.A.B hat daher lediglich die Stellung eines Vermittlers dem Kunden und dem Vermieter.

1.2. Soweit M.A.B. eine Zusammenstellung aus touristischer Hauptleistung und Nebenleistungen der Vermieter (z.B. Unterkunft nebst Beförderung ) vermittelt und die Nebenleistungen der Vermieter ein wesensmäßiger Bestandteil der Hauptleistung sind, hat M.A.B. lediglich die Stellung eines Vermittlers des Vertrages zwischen dem Kunden und dem Vermieter. Das gleiche gilt, wenn die Nebenleistungen des vermittelten Vermieters keinen erheblichen Anteil am Gesamtwert der Leistungszusammenstellung des Leistungsträgers ausmachen und weder ein wesentliches Merkmal der Leistungszusammenstellung des Leistungsträgers oder der M.A.B. selbst darstellen noch als solches beworben werden.

1.3. M.A.B. hat als Vermittler die Stellung eines Anbieters verbundener Reiseleistungen, soweit nach den gesetzlichen Vorschriften des § 651w BGB (in der Fassung ab 01.07.2018)  die Voraussetzungen für ein Angebot verbundener Reiseleistungen von M.A.B. vorliegen.

1.4. Unbeschadet der Verpflichtungen von M.A.B. als Anbieter verbundener Reiseleistungen (insbesondere Übergabe des gesetzlich vorgesehenen Formblatts und Durchführung der Kundengeldabsicherung im Falle einer Inkassotätigkeit von M.A.B.) und der rechtlichen Folgen bei Nichterfüllung dieser gesetzlichen Verpflichtungen ist M.A.B. im Falle des Vorliegens der Voraussetzungen nach 1.2. oder 1.3. weder Reiseveranstalter noch Vertragspartner des im Buchungsfalle zu Stande kommenden Mietvertrages über das Ferienobjekt. Sie haftet daher nicht für die Angaben des Vermieters zu Preisen und Leistungen, für die Leistungserbringung selbst sowie für Leistungsmängel. Eine etwaige Haftung von M.A.B. aus dem Vermittlungsvertrag und aus gesetzlichen Bestimmungen, insbesondere nach zwingenden Vorschriften über Teledienste und den elektronischen Geschäftsverkehr bleibt hiervon unberührt.

1.5. Die Rechte und Pflichten von M.A.B. als Vermittler ergeben sich aus diesen Vermittlungsbedingungen, etwaigen ergänzenden vertraglichen Vereinbarungen, hilfsweise aus den gesetzlichen Vorschriften der §§ 675, 631 ff. BGB (Vorschriften über die entgeltliche Geschäftsbesorgung).

1.6. Soweit die nachfolgenden Bestimmungen Regelungen bezüglich des Aufenthalts sowie der Rechte und Pflichten von Kunde und Vermieter enthalten, werden diese Vereinbarungen durch M.A.B. als Vertreter namens und in Vollmacht des Vermieters getroffen und Inhalt des mit diesem durch Vermittlung von M.A.B. zustande kommenden Vertrags


2.       Abschluss des Vertrages

2.1. Für die Buchung, die telefonisch, schriftlich, per E-Mail oder per Telefax erfolgt, gilt:

a) Mit der Buchung bietet der Kunde dem Vermieter gegenüber M.A.B. als dessen rechtsgeschäftlicher Vertreter den Abschluss des Mietvertrages über das Ferienobjekt verbindlich an.

b) Der Mietvertrag mit dem Vermieter kommt mit dem Zugang der Buchungsbestätigung (Annahmeerklärung) zustande, die M.A.B. als Vermittler und Vertreter des Vermieters in dessen Namen vornimmt. Die Buchungsbestätigung bedarf keiner bestimmten Form.

2.2. Buchungen können ohne individuelle Kommunikation über ein Online-Buchungsverfahren (Vertrag im elektronischen Geschäftsverkehr) erfolgen. Für den Vertragsabschluss gilt:

a) Dem Kunden wird der Ablauf der Onlinebuchung im entsprechenden Internetauftritt von M.A.B. erläutert. Dem Kunden steht zur Korrektur seiner Eingaben, zur Löschung oder zum Zurücksetzen des gesamten Onlinebuchungsformulars eine entsprechende Korrekturmöglichkeit zur Verfügung, deren Nutzung erläutert wird. Die zur Durchführung der Onlinebuchung angebotenen Vertragssprachen sind angegeben. Soweit der Vertragstext von M.A.B. im Onlinebuchungssystem gespeichert wird, wird der Kunde über diese Speicherung und die Möglichkeit zum späteren Abruf des Vertragstextes unterrichtet.

b) Mit Betätigung des Buttons (der Schaltfläche) „zahlungspflichtig buchen“ bietet der Kunde dem Vermieter gegenüber M.A.B. als dessen Vertreter den Abschluss des Mietvertrages verbindlich an. Dem Reisenden wird der Eingang seiner Buchung unverzüglich auf elektronischem Weg bestätigt.

c) Für die Übermittlung des Vertragsangebots durch Betätigung des Buttons „zahlungspflichtig buchen" begründet keinen Anspruch des Kunden auf das Zustandekommen des Mietvertrages entsprechend seiner Buchungsangaben. Der Vermieter bzw. M.A.B. als dessen Vertreter sind vielmehr frei in der Entscheidung, das Vertragsangebot des Kunden anzunehmen oder nicht.

d) Der Vertrag kommt durch den Zugang der Buchungsbestätigung von M.A.B. beim Kunden zu Stande.

2.3. M.A.B. weist darauf hin, dass nach den gesetzlichen Vorschriften- soweit auf das Vertragsverhältnis zwischen dem Kunden und dem Vermieter deutsches Recht anwendbar sein könnte – und auch wenn dieses im Wege des Fernabsatzes geschlossen wird, kein Widerrufsrecht nach § 312g Absatz 2 Satz 1 Nummer 9 BGB besteht. Die übrigen gesetzlichen Rücktritts- und Kündigungsrechte des Kunden bleiben davon unberührt.


3.      Auskünfte, Hinweise

3.1. Bei der Erteilung von Hinweisen und Auskünften haftet M.A.B. im Rahmen des Gesetzes und der vertraglichen Vereinbarungen für die richtige Auswahl der Informationsquelle und die korrekte Weitergabe an den Kunden. Ein Auskunftsvertrag mit einer vertraglichen Hauptpflicht zur Auskunftserteilung kommt nur bei einer entsprechenden ausdrücklichen Vereinbarung zustande. Für die Richtigkeit erteilter Auskünfte haftet M.A.B. gemäß § 675 Abs. 2 BGB nicht, es sei denn, dass ein besonderer Auskunftsvertrag abgeschlossen wurde.

3.2. Ohne ausdrückliche Vereinbarung übernimmt M.A.B. bezüglich Auskünften zu Preisen, Leistungen, Buchungskonditionen und sonstigen Umständen der Reiseleistung keine Garantie i.S. von § 276 Abs. 1 Satz 1 BGB und bezüglich Auskünften über die Verfügbarkeit der von M.A.B. zu vermittelnden Leistungen keine Beschaffungsgarantie im Sinne dieser Vorschrift.

3.3.Sonderwünsche nimmt M.A.B. nur zur Weiterleitung an den zu vermittelnden Vermieter entgegen. Soweit etwas anderes nicht ausdrücklich vereinbart ist, hat M.A.B. für die Erfüllung solcher Sonderwünsche nicht einzustehen. Diese sind auch nicht Bedingung oder Vertragsgrundlage für den Vermittlungsauftrag oder für die vom Vermittler an den Vermieter zu übermittelnde Buchungserklärung des Kunden. Der Kunde wird darauf hingewiesen, dass Sonderwünsche im Regelfall nur durch ausdrückliche Bestätigung des Leistungserbringers zum Inhalt der vertraglichen Verpflichtungen des Leistungserbringers werden.


4.      Preise, Bezahlung

4.1. M.A.B. ist hinsichtlich aller Zahlungen, auch bezüglich Rücktrittskosten und sonstigen Zahlungen an den Vermieter, Inkassobevollmächtigte des Vermieters.

4.2. Soweit M.A.B. als Vermittler die Stellung eines Vermittlers verbundener Reiseleistungen gemäß § 651w BGB (siehe Ziffer 1.3.) hat, gilt: M.A.B. darf Zahlungen des Kunden auf Vergütungen für Reiseleistungen nur fordern und entgegennehmen, wenn sie sichergestellt hat, dass diese dem Kunden erstattet werden, soweit Reiseleistungen von M.A.B. selbst zu erbringen sind oder Entgeltforderungen vermittelter Leistungserbringer noch zu erfüllen sind und im Fall der Zahlungsunfähigkeit von M.A.B. als Vermittler verbundener Reiseleistungen

a) Reiseleistungen ausfallen oder

b) der Kunde im Hinblick auf erbrachte Reiseleistungen Zahlungsaufforderungen nicht befriedigter vermittelter Leistungserbringer nachkommt.

Diese Sicherstellung leistet M.A.B. bei der Vermittlung von verbundenen Reiseleistungen durch Abschluss einer Insolvenzversicherung gem. § 651w Abs. 3 BGB unter Nennung des Namens und der Kontaktdaten des Kundengeldabsicherers in klarer, verständlicher und in hervorgehobener Weise und Übergabe eines entsprechenden Sicherungsscheines für alle Zahlungen des Kunden an den Vermittler verbundener Reiseleistungen, mit der Folge, dass diese Zahlungen erst nach Übergabe des Sicherungsscheines für verbundene Reiseleistungen fällig werden.

4.3. Mit Vertragsschluss (Zugang der Buchungsbestätigung) ist eine Anzahlung fällig. Deren Höhe ergibt sich aus der Beschreibung des Feriendomizils und der hierauf Bezug nehmenden Angaben in der Buchungsbestätigung. Soweit im Einzelfall nichts anderes in der Beschreibung oder der Buchungsbestätigung vermerkt ist, beträgt die Anzahlung 30 % des Gesamtpreises und ist innerhalb von 7 Tagen nach Zugang der Buchungsbestätigung an M.A.B. zu bezahlen, wobei M.A.B. der Betrag innerhalb dieser Frist gutgeschrieben sein muss.

4.4. Die Restzahlung ist, soweit sich aus der Buchungsbestätigung nichts anderes ergibt, 30 Tage vor Belegungsbeginn auf dem Konto von M.A.B. eingehend zu überweisen. Falls zwischen Zugang der Buchungsbestätigung beim Kunden und dem Belegungsbeginn weniger als 30 Tage verbleiben, ist der Gesamtpreis ohne vorherige Anzahlung sofort zu bezahlen.

4.5. Gehen die Anzahlung und/oder die Restzahlung bei M.A.B. oder dem vereinbarten Zahlungsempfänger nicht innerhalb dieser Frist ein, obwohl das Ferienobjekt vertragsgemäß zur Verfügung steht und kein vertragliches oder gesetzliches Zurückbehaltungsrecht des Kunden besteht, ist M.A.B. berechtigt, nach Mahnung mit Fristsetzung namens und in Vollmacht des Vermieters dessen Rücktritt vom Vertrag zu erklären und dem Kunden namens des Vermieters pauschalierte Rücktrittsgebühren gemäß Ziffer 6.2. zu berechnen.

4.6. Soweit der Vermieter zur vertragsgemäßen Überlassung des gebuchten Objekts bereit und in der Lage ist und kein vertragliches oder gesetzliches Zurückbehaltungsrecht des Kunden gegeben ist, besteht ohne vollständige Bezahlung kein Anspruch auf Bezug des Objektes und auf die vertraglichen Leistungen.


5.      Kaution

5.1. Soweit Kautionen zu leisten sind, wird ein Kautionsverhältnis ausschließlich mit dem Vermieter des Ferienobjekts begründet.

5.2. Soweit der Vermieter eine Kaution fordert, ist dies in der Beschreibung des Ferienobjekts und der Buchungsbestätigung vermerkt. Soweit angegeben ist, dass die Kautionszahlung an M.A.B. zu leisten ist, hat M.A.B. ausschließlich die Stellung eines Inkassobevollmächtigten des Vermieters.

5.3. Die Kaution ist grundsätzlich in bar zu hinterlegen. Eine Kautionsleistung per Scheck ist generell nicht möglich, per Kreditkarte nur dann, wenn dies im Einzelfall ausdrücklich vereinbart ist.

5.4. Die Kaution sichert die Erfüllung der Pflichten des Kunden zur Schlüsselrückgabe, zur Bezahlung der verbrauchsabhängigen Nebenkosten wie z.B.: Strom, Wasser, Gas, Telefon, zum Schadensersatz bei Beschädigung sowie zum Schadenersatz bei ggf. nicht oder nicht ordnungsgemäß durchgeführter Endreinigung.

5.5. Der Vermieter, bzw. dessen Beauftragter ist berechtigt, entsprechende Einbehalte an der Kaution vorzunehmen.

5.6. Soweit vom Vermieter, bzw. seinen Beauftragten keine Verrechnung mit der Kaution wegen Ansprüchen gemäß Ziffer 5.4 vorgenommen wird, erfolgt die Rückzahlung am letzten Belegungstag vor Abreise des Kunden. Ansonsten erfolgt die Abrechnung und gegebenenfalls Rückzahlung spätestens 14 Tage nach Belegungsende.


6.      Rücktritt durch den Kunden vor Belegungsbeginn (Anreise) / Stornokosten

6.1. Es wird darauf hingewiesen, dass bei Verträgen über Feriendomizile gegenüber Vermietern im In- und Ausland kein gesetzliches Rücktrittsrecht besteht. Dem Kunden wird jedoch bei den von M.A.B. vermittelten Verträgen durch den Vermieter vertraglich ein Rücktrittsrecht entsprechend den nachfolgenden Bestimmungen eingeräumt. Die Rücktrittserklärung kann ausschließlich an M.A.B. als Vertreter des Vermieters gerichtet werden. Es wird dringend empfohlen, den Rücktritt in Textform zu erklären.

6.2. Die Vermieter können durch M.A.B. als Inkassobevollmächtigte im Falle des Rücktritts folgende pauschalen Rücktrittskosten erheben, bei deren Berechnung ersparte Aufwendungen sowie eine gewöhnlich mögliche anderweitige Belegung des Feriendomizils berücksichtigt sind. Diese pauschalierten Rücktrittsgebühren betragen:

a) Bei einem Rücktritt bis 60 Tage vor Belegungsbeginn 30% des Gesamtpreises

b) Vom 59. Tag bis zum 30. Tag vor Belegungsbeginn 50% des Gesamtpreises

c) Vom 29. Tag bis zum Tag des Belegungsbeginns und bei Nichtanreise ohne Rücktrittserklärung 90% des Gesamtpreises.

6.3. Dem Vermieter bzw. M.A.B. als dessen Vertreter bleibt es vorbehalten, an Stelle der pauschalen Entschädigung den konkreten Ausfall unter Berücksichtigung von Einnahmen aus einer anderweitigen Belegung sowie ersparter Aufwendungen geltend zu machen, welcher in diesem Fall dem Kunden gegenüber zu beziffern und zu belegen ist.

6.4. Es bleibt dem Kunden ausdrücklich vorbehalten, direkt dem Vermieter gegenüber oder gegenüber M.A.B. nachzuweisen, dass dem Vermieter tatsächlich kein oder ein wesentlich geringerer Ausfall entstanden ist, als die jeweils geltend gemachte pauschale Entschädigung. Im Falle eines solchen Nachweises ist der Kunde nur zu Bezahlung des geringeren Betrages verpflichtet.

6.5. In jedem Fall eines Rücktritts ist der Kunde berechtigt, nach Maßgabe des Buchungsvertrages, eine Ersatzperson zu benennen, die mit allen Rechten und Pflichten in den mit dem Kunden abgeschlossenen Vertrag eintritt. Der Vermieter kann selbst oder durch M.A.B. als Vertreter dem Eintritt der Ersatzperson in den Vertrag widersprechen, wenn dieser oder seine mitreisenden Personen den vertraglichen Vereinbarungen nicht entsprechen oder sonstige vertraglich vereinbarten wesentlichen Umstände, die für die Durchführung des Vertrages und die vertragsgemäße Nutzung des Ferienobjekts erforderlich sind, bei der Ersatzperson oder ihren Mitreisenden nicht gegeben sind.

6.6. Der Abschluss einer Reiserücktrittskostenversicherung sowie einer Versicherung zur Abdeckung der Rückführungskosten bei Unfall oder Krankheit wird ausdrücklich empfohlen. Diese kann über M.A.B. abgeschlossen werden.


7.      Nicht in Anspruch genommene Leistungen

7.1. Nimmt der Kunde vertragliche Leistungen des Vermieters, die ihm vertragsgemäß zur Verfügung gestellt wurden, insbesondere infolge verspäteter Ankunft und/oder früherer Abreise wegen Krankheit oder aus anderen, nicht vom Vermieter oder von M.A.B. zu vertretenden Gründen nicht oder nicht vollständig in Anspruch, so besteht kein Anspruch des Kunden auf anteilige Rückerstattung.

7.2. Der Vermieter bezahlt an den Kunden jedoch diejenigen Beträge zurück, die er aus einer anderweitigen Belegung des Objekts erlangt sowie ersparte Aufwendungen.

7.3. Dem Kunden bleibt es vorbehalten, dem Vermieter nachzuweisen, dass er Einnahmen durch eine anderweitige Vermietung des Objekts erlangt hat bzw. entsprechende Einnahmen und/oder ersparte Aufwendungen höher waren als vom Vermieter berücksichtigt.

7.4. Der Kunde wird darauf hingewiesen, dass die ihm durch einen unverschuldeten Abbruch des Aufenthalts entstehenden Kosten nur durch eine besondere Reiseabbruchversicherung abgedeckt werden können und nicht durch eine gewöhnliche Reiserücktrittskostenversicherung abgedeckt sind. Eine solche Reiseabbruchversicherung ist im Preis für das Ferienobjekt nicht enthalten, wird aber empfohlen.


8.     Obliegenheiten des Kunden gegenüber M.A.B. und dem Vermieter, Kündigung durch den Kunden

8.1. Mängel der Vermittlungsleistung von M.A.B. sind vom Kunden dieser gegenüber unverzüglich anzuzeigen und Gelegenheit zur Abhilfe zu geben. Unterbleibt diese Anzeige schuldhaft, entfallen jedwede Ansprüche des Kunden aus dem Vermittlungsvertrag, soweit >M.A.B. in der Lage gewesen wäre, angemessene Abhilfe zu schaffen.

8.2. Mängel des Feriendomizils selbst, seiner Einrichtungen oder sonstige Mängel oder Störungen sind vom Kunden unverzüglich gegenüber der von M.A.B. genannten Stelle, ohne besonderen Hinweis gegenüber dem Vermieter selbst, anzuzeigen und Abhilfe zu verlangen. Unterbleibt diese Anzeige schuldhaft, bestehen keine Ansprüche des Kunden gegenüber dem Vermieter, soweit dieser in der Lage gewesen wäre, dem Mangel oder der Störung unmittelbar oder durch die Überlassung eines gleichwertigen anderen Feriendomizils abzuhelfen.

8.3. Damit dem Kunden bei Schäden am Ferienobjekt oder seiner Einrichtungen keine Nachteile bezüglich der Beweislage hinsichtlich seines Verschuldens oder Nichtverschuldens oder der Schadenshöhe entstehen, wird dringend empfohlen, wenn solche Schäden beim Bezug oder später festgestellt werden, diese dem Vermieter oder seinen hierfür benannten Beauftragten gegenüber unverzüglich auch dann anzeigen, wenn der Kunde solche Schäden nicht selbst verursacht hat und auch dann, wenn sie für ihn nicht störend sind.

8.4. Wird der Aufenthalt im Feriendomizil durch einen Mangel oder eine Störung, für die der Vermieter vertraglich einzustehen hat, erheblich beeinträchtigt, so kann der Kunde den Vertrag mit dem Vermieter kündigen. Dasselbe gilt, wenn ihm die Fortsetzung des Aufenthalts infolge eines solchen Mangels oder einer solchen Störung aus wichtigem, dem Vermieter erkennbaren Grund nicht zuzumuten ist. Die Kündigung ist erst zulässig, wenn der Vermieter oder, soweit vorhanden und vertraglich als Ansprechpartner vereinbart, dessen Beauftragter, eine ihnen vom Kunden bestimmte angemessene Frist haben verstreichen lassen, ohne Abhilfe zu leisten. Der Bestimmung einer Frist bedarf es nicht, wenn die Abhilfe unmöglich ist oder vom Vermieter oder dessen Beauftragten verweigert wird oder wenn die sofortige Kündigung des Vertrages durch ein besonderes Interesse des Kunden gerechtfertigt wird.


9.      Obliegenheiten gegenüber dem Vermieter

9.1. Das Ferienobjekt darf nur mit den im Vertrag angegebenen Personen belegt werden. Im Falle einer Überbelegung ist der Vermieter, unbeschadet seines Rechts auf Kündigung des Vertrages, berechtigt, eine zusätzliche angemessene Vergütung für den Zeitraum der Überbelegung zu verlangen. Die überzähligen Personen haben unverzüglich das Objekt zu verlassen.

9.2.   Besuche jedweder dritter Personen, die nicht im Rahmen der vertraglichen Vereinbarungen als Mitreisende angegebenen wurden und die einen Zeitraum 24 Stunden überschreiten, insbesondere eine Übernachtung einschließen sind dem Vermieter anzuzeigen. Erfolgt eine solche Anzeige nicht oder stellen sich solche Besuche objektiv als Zusatzbelegung des Ferienobjekts dar, gilt die Regelung in Ziffer 9.1. entsprechend.

9.3. Die Kunden und ihre Mitreisenden sind verpflichtet, das Objekt pfleglich zu behandeln. Die Kunden sind verpflichtet, bei eventuell auftretenden Leistungsstörungen alles Ihnen zumutbare zu tun, um zu einer Behebung der Störung beizutragen und eventuelle Schäden so gering wie möglich zu halten.

9.4. Der Kunde hat Bedienungsanweisungen und sonstige Hinweise bezüglich der Nutzung des Objekts und seiner Einrichtungen, die im Ferienobjekt ausliegen oder ihm vor Ort mitgeteilt wurden, genau zu befolgen. Dem Kunden ist es insbesondere untersagt, Eingriffe in technische Einrichtungen des Ferienobjekts, insbesondere die Elektroinstallation, die Wasser- oder Abwasserversorgung, in einzelne Geräte, Heizungen, Umwälzanlagen von Swimmingpools oder Schließeinrichtungen ohne Zustimmung des Beauftragten oder Eigentümers vorzunehmen. Für schuldhaft durch eine entsprechende Zuwiderhandlung verursachte Schäden haftet der Kunde, gegebenenfalls gesamtschuldnerisch mit seinen Mitreisenden.

9.5. Der Kunde ist verpflichtet, ihm mitgeteilte örtliche Vorschriften, insbesondere zum Brand- und Lärmschutz und zur Wasserversorgung zu beachten.

9.6. Dem Kunden obliegt auch die regelmäßige Reinigung des Ferienobjektes, das vor der Abreise im sauberen Zustand zu hinterlassen ist. Eine eventuell im Preis enthalten Endreinigung enthält nicht das Reinigen des Geschirrspülers oder die Reinigung des Kochherdes, des Backofens, des Kühlschranks und der Küchengeräte; diese müssen in einwandfrei sauberen Zustand hinterlassen werden. Bedarf es einer Extra-Reinigung, so wird von dem Vermieter die Reinigungszeit berechnet. Mit üblichen Mitteln nicht zu entfernende Verunreinigungen oder Beschädigungen der Wohnungsausstattung werden gesondert in Rechnung gestellt. Etwaige Entschädigungsleistungen, die sich aus vorstehenden Regelungen zu Lasten des Kunden ergeben, müssen vor Abreise an den Vermieter bezahlt werden und können mit einer geleisteten Kaution verrechnet werden.

9.7. Haustiere dürfen nur mit vorheriger Genehmigung des Vermieter mitgebracht werden. Art, Größe und Zahl sind wahrheitsgemäß und genau anzugeben. Schuldhaft unterbliebene oder falsche Angaben können eine außerordentliche Kündigung des Vertrages durch den Vermieter rechtfertigen.


10.    An- und Abreisezeit, verspätete Ankunft

10.1. Das Ferienobjekt kann am Anreisetag zu dem in den Unterlagen über das vermittelte Ferienobjekt genannten Zeitpunkt bezogen werden. Ein Anspruch auf einen früheren Bezug besteht nicht.

10.2. M.A.B. teilt die späteste Ankunftszeit mit. Ein Anspruch auf Schlüsselübergabe und Objektübernahme bei verspäteter Ankunft besteht nicht.

10.3. Eine Verspätung hat der Gast in jedem Fall der in den geltenden Unterlagen genannten Stelle anzuzeigen, insbesondere für den Fall, dass der Vermieter oder örtliche Beauftragte ausnahmsweise zu einer späteren Übergabe bereit ist.

10.4. Übernachtungskosten des Gastes aufgrund verspäteter Ankunft gehen zu seinen Lasten.


11.    Kündigung aus verhaltensbedingten Gründen

Der Vermieter, bzw. dessen örtliche Bevollmächtigte oder M.A.B. als deren Vertreter, können den Vertrag nach Belegungsbeginn kündigen, wenn der Kunde und/oder seine Mitreisenden die Durchführung des Vertrages ungeachtet einer Abmahnung nachhaltig stören oder wenn diese sich in solchem Maß vertragswidrig verhalten, dass die sofortige Aufhebung des Vertrages gerechtfertigt ist. Dies gilt insbesondere im Fall einer vorsätzlichen oder grob fahrlässigen Beschädigung des Feriendomizils und des Inventars sowie eines schuldhaften Verstoßes gegen die besonderen Obliegenheiten nach Ziffer 9. dieser Bedingungen. Wird der Vertrag gekündigt, so behält der Vermieter den Anspruch auf den Gesamtpreis; der Vermieter muss sich jedoch den Wert ersparter Aufwendungen sowie diejenigen Vorteile anrechnen lassen, die dieser aus einer anderweitigen Belegung des Feriendomizils erlangt.


12.    Haftung des Vermittlers

12.1. Soweit M.A.B. eine entsprechende vertragliche Pflicht nicht durch ausdrückliche Vereinbarung mit dem Kunden übernommen hat, haftet sie nicht für das Zustandekommen von Verträgen mit den zu vermittelnden Leistungserbringern.

12.2. M.A.B. haftet nicht für Mängel und Schäden, die dem Kunden im Zusammenhang mit der vermittelten Reiseleistung entstehen. Dies gilt nicht bei einer ausdrücklichen diesbezüglichen Vereinbarung oder Zusicherung von M.A.B., insbesondere, wenn diese von der Leistungsbeschreibung des Leistungserbringers erheblich abweicht.

12.3. Eine etwaige eigene Haftung von M.A.B. aus der schuldhaften Verletzung von Vermittlerpflichten bleibt von den vorstehenden Bestimmungen bestehen.

12.4. Die Haftung des Vermittlers nach § 651w Abs. 4 BGB und § 651x BGB bleibt durch die vorstehenden Regelungen unberührt.


13.    Rechtswahl und Gerichtsstand, Verbraucherstreitbeilegung

13.1. M.A.B. weist im Hinblick auf das Gesetz über Verbraucherstreitbeilegung darauf hin, dass M.A.B. nicht an einer freiwilligen Verbraucherstreitbeilegung teilnimmt. Sofern eine Verbraucherstreitbeilegung nach Drucklegung dieser M.A.B. verpflichtend würde, informiert M.A.B. die Verbraucher hierüber in geeigneter Form. M.A.B. weist für alle Verträge die im elektronischen Rechtsverkehr geschlossen wurden, auf die europäische Online-Streitbeilegungs-Plattform http://ec.europa.eu/consumers/odr/ hin.

13.2. Hinsichtlich der Vermittlungstätigkeit von M.A.B. findet auf das gesamte Rechts- und Vertragsverhältnis zwischen dem Kunden und M.A.B.ausschließlich deutsches Recht Anwendung.

13.3. Der Kunde kann M.A.B., soweit M.A.B. als Vermittler in Anspruch genommen wird, nur an dessen Sitz verklagen.

13.4. Für Klagen von M.A.B. gegen den Kunden, soweit Ansprüche aus dem Vermittlungsvertrag geltend gemacht werden, ist der Wohnsitz des Kunden maßgebend. Für Klagen gegen Kunden, die Kaufleute, juristische Personen des öffentlichen oder privaten Rechts oder Personen sind, die Ihren Wohnsitz oder gewöhnlichen Aufenthaltsort im Ausland haben oder deren Wohnsitz oder gewöhnlicher Aufenthalt im Zeitpunkt der Klageerhebung nicht bekannt ist, wird, soweit Ansprüche aus dem Vermittlungsvertrag geltend gemacht werden, als Gerichtsstand der Sitz von M.A.B. vereinbart.

13.5. Die vorstehenden Bestimmungen gelten nicht,

a) wenn und insoweit sich aus vertraglich nicht abdingbaren Bestimmungen internationaler Abkommen oder europarechtlicher Vorschriften, die auf den Vermittlungsvertrag zwischen dem Kunden und M.A.B. anzuwenden sind, etwas anderes zugunsten des Kunden ergibt oder

b) wenn und insoweit auf den Vermittlungsvertrag anwendbare, nicht abdingbare Bestimmungen im Mitgliedstaat der EU, dem der Kunde angehört, für den Kunden günstiger sind als die vorstehenden Bestimmungen oder die entsprechenden deutschen Vorschriften.

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