Extraits des conditions générales du contrat
    
        La traduction ci-dessous reprend les principaux points du texte allemand des conditions générales de l’agence M.A. Bretagne.
        Seul le texte en allemand fait partie intégrante du contrat.
        M.A. Bretagne se tient à votre disposition pour vous fournir tout renseignement complémentaire.
    
    Les conditions générales font parties intégrantes du contrat qui sera établi entre vous – ci-après nommé « le client » – et l'agence M.A. BRETAGNE, ci-après nommée « M.A.B. ».
    Ces conditions règlent en même temps les rapports entre vous et « le propriétaire » de la « location de vacances ».
    1. Prestations de M.A.B. et législation applicable
    1.1. M.A.B. est un intermédiaire entre le client et le propriétaire en vue de la location d’une maison de vacances.
    1.2. Les droits et devoirs de M.A.B. énoncés ci-dessous sont en accord la loi de la République Fédérale d’Allemagne (§§ 675, 631 ff.BGB.)
    1.3. M.A.B. agit en nom et place du propriétaire.
    
    2. Conclusion du contrat
    2.1. Les réservations se font par écrit, par téléphone, par e-mail ou par fax. Par l’envoi de son formulaire de réservation le client transmet une demande de réservation ferme au propriétaire par l’intermédiaire de M.A.B. La réservation est considérée comme définitive par l’envoi de la confirmation par M.A.B. au client.
    2.2. M.A.B. tient à signaler que le droit de rétractation n’est pas applicable dans le cas des locations saisonnières.
    
    3. Renseignements et indications
    3.1. M.A.B. est responsable de la source des informations
    3.2. M.A.B. n’est pas responsable en cas d’inexactitude des prix, disponibilités ou autres prestations indiquées dans le descriptif de la location de vacances.
    3.3. Les demandes particulières du client sont transmises au propriétaire par M.A.B.. Elles feront partie du contrat, après confirmation de ce dernier.
    
    4. Prix et paiements
    4.1. M.A.B. est mandatée par le propriétaire pour percevoir les loyers, les frais d’annulation ou tout autre paiement.
    4.2. Le client doit verser un acompte de 30 % sur le compte de M.A.B.. dans les 7 jours suivant la réception de la confirmation.
    4.3 Le solde est à régler au plus tard 30 jours avant le début du séjour également par virement bancaire sur le compte de M.A.B.. Lorsque la réservation a lieu moins de 30 jours avant le début du séjour, le montant de la location est à verser en une seule fois dès réception de la confirmation.
    4.4. En cas de non paiement dans les délais prévus M.A.B. est autorisée par le propriétaire à résilier le contrat et à réclamer les frais d’annulation mentionnés au paragraphe 6.2.
    4.5. La remise des clés n’aura pas lieu en cas de paiement incomplet du loyer.
    
    5. Caution
    5.1. Le règlement de la caution se fait entre le client et le propriétaire.
    5.2. Le montant de la caution est indiqué dans le descriptif de la maison et dans le document de confirmation.
    5.3. La caution est à régler à l’arrivée en liquide (ou en chèque pour les personnes ayant un compte dans un établissement bancaire français).
    5.4. La caution est une garantie du client envers le propriétaire et est remboursée au moment du départ, déduction faite des éventuels frais de remise en état, et charges non comprises dans le prix du loyer. Lors d'un départ anticipé ou de litiges, la caution sera retournée dans un délai de 14 jours suivant la fin du séjour.
    5.5. Lors d'un départ anticipé ou de litiges, la caution sera retournée dans un délai de 14 jours suivant la fin du séjour.
    
    6. Annulation par le client avant le début de la location / frais d’annulation
    6.1. Une annulation est à adresser à M.A.B. de préférence par écrit.
    6.2. Le propriétaire est en droit de demander par l’intermédiaire de M.A.B. les frais d’annulation forfaitaires suivants qui tiennent compte des frais économisés et d’une éventuelle nouvelle occupation de la location de vacances :
    a) 30 % du prix total en cas d'annulation jusqu'au 60ème jour avant le début de la location
    b) 50 % du prix total en cas d'annulation entre le 59ème et le 30ème jour avant le début de la location
    c) 90 % du prix total en cas d'annulation à partir du 29ème jour avant le début de la location ou en cas de non présentation
    6.3. Le propriétaire peut réclamer des frais d'annulation plus élevés sur présentation de justificatifs détaillés.
    6.4. Le client peut apporter la preuve que les frais forfaitaires réclamés sont plus élevés que les frais réellement supportés par le propriétaire. Dans ce cas le client paiera la somme la plus faible.
    6.5. En cas d’annulation le client peut présenter un remplaçant qui reprendra les conditions du contrat.
    6.6. Il est recommandé au client de souscrire une assurance annulation et une assurance couvrant les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie.
    
    7. Prestations non utilisées
    7.1. Si le client n’utilise pas toutes les prestations mises à sa disposition, notamment en cas d’arrivée tardive ou de départ anticipé, pour cause de maladie ou pour toute autre raison pour lesquelles le propriétaire ou M.A.B. ne sauraient être responsable, le client ne peut réclamer un dédommagement de la part de ces derniers.
    7.2. Le propriétaire remboursera cependant au client les montants qu’il aura épargné suite à une nouvelle occupation de la maison.
    7.3. Le client peut apporter la preuve que les gains réalisés lors d’une nouvelle occupation de la maison sont plus élevés que ceux indiqués par le propriétaire.
    7.4. M.A.B. informe le client que les frais dus en cas d’interruption du voyage ne sont pas couverts par une assurance annulation standard. Une telle assurance n’est pas comprise dans le pris de la location.
    
    8. Obligations du client envers M.A.B. et le propriétaire, résiliation de la part du client
    8.1. Les réclamations du client vis-à-vis de M.A.B. sont à adresser le plus vite possible à l’agence qui doit remédier à la situation dans un délai raisonnable.
    8.2. Les réclamations concernant la location de vacances sont à adresser au propriétaire ou à son représentant qui devront remédier à la situation dans un délai raisonnable.
    8.3. Il est recommandé au client de signaler tout problème quand il en a connaissance, même s’il n’en est pas responsable ou si cela ne lui procure pas de gêne.
    8.4. Le client peut résilier son contrat avec le propriétaire si un problème grave survient qui ne peut être réglé dans un délai raisonnable et qu’une utilisation normale de la location de vacances n’est pas possible.
    
    9. Obligations envers le propriétaire
    9.1. La maison ne peut être occupée que par le nombre de personnes prévu au contrat. Le propriétaire est en droit de refuser un changement dans la composition du groupe prévu à l’origine, si la capacité de la maison est dépassée.
    9.2. Le propriétaire doit être informé en cas de visite dépassant 24 h. Il pourra réclamer une indemnité compensatoire ou refuser la visite si la capacité de la maison est dépassée.
    9.3. Le client et les personnes qui l’accompagnent doivent prendre soin de la maison et, si possible, prendre les mesures nécessaires pour limiter les dégâts en cas d’incident.
    9.4. Le client doit suivre les notices d’utilisation des appareils et des installations déposées dans la maison. Il n’est pas autorisé à intervenir sur les installations sans accord du propriétaire.
    9.5. Le client devra suivre les réglementations locales concernant notamment la protection des incendies, le bruit et l’utilisation de l’eau.
    9.6. Le client doit nettoyer la maison pendant son séjour et la rendre propre au moment du départ. S’il est prévu que le propriétaire fasse le nettoyage final, le client doit cependant laisser la maison rangée, la vaisselle, les ustensiles de cuisine et les appareils ménagers propres. Selon l’état de la maison au moment du départ le propriétaire pourra demander le paiement des heures supplémentaires de ménage.
    9.7. Les animaux domestiques ne sont admis qu'après autorisation du propriétaire.
    
    10. Heures d’arrivée et de départ, arrivées tardives
     Le propriétaire attend le client à l’heure indiquée dans le contrat. Tout retard doit être signalé directement au propriétaire. Le propriétaire ou son représentant ne sont pas tenus d'attendre les locataires après 20h. Les frais d'hébergement qui résulteraient d'une arrivée tardive sont à la charge du locataire.
    
    11. Résiliation en cas de non respect du contrat
    Le propriétaire, son représentant ou M.A.B. peuvent résilier le contrat si le client et/ou ses accompagnateurs, après avoir reçu un avertissement, persistent à nuire au bon déroulement du séjour. Cela vaut en particulier en cas de détérioration de la maison de vacances ou de son mobilier ou le non respect d’une des clauses du paragraphe 9 ci-dessus.
    En cas de résiliation pour raison grave, le propriétaire pourra conserver la totalité du loyer, moins les montants perçus en cas de relocation de la maison.
    
    12. Responsabilité de l’agence
    12.1. M.A.B. n’est pas responsable des accords contractuels entre le propriétaire et le client, sauf si elle s’est engagée expressément.
    12.2. M.A.B. n’est pas responsable pour les dommages qui pourraient découler du contrat, sauf si elle s’est engagée expressément et si la prestation sur place diffère substantiellement de celle énoncée lors de la conclusion du contrat.
    12.3. Ceci ne s’applique pas en cas de violation fautive par M.A.B. d’une clause du contrat.
    
    13. Droit applicable et juridiction, médiation
    13.1. M.A.B. n’adhère pas au service du e-commerce concernant le règlement amiable des litiges. Si cette adhésion devenait obligatoire M.A.B. en informerait les consommateurs. Vous trouverez la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges sous le lien suivant :http://ec.europa.eu/consumers/odr/
    13.2. L’activité de M.A.B. est régie par la loi allemande.
    13.3. Une plainte contre M.A.B. ne peut être déposée qu’au siège de l’agence.
    13.4. Le dépôt d’une plainte de M.A.B. contre un client se fait au domicile de ce dernier. Si le client est un commerçant, une personne juridique de droit privé ou public, réside à l’étranger ou si son domicile est inconnu au moment du dépôt de la plainte, il est convenu que le tribunal compétent est celui du siège de M.A.B.
    13.5. Les règles ci-dessus ne sont pas applicables,
    a) si des accords internationaux ou des règlements européens prévoient des mesures plus favorables pour le client, ou
    b) si le client, membre d’un autre pays de la Communauté Européenne, bénéficie dans son pays d’une réglementation qui lui est plus favorable.
    
    
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    Conditions générales du contrat en allemand 
    
    
    
    
    
Vermittlungsbedingungen der Ferienhausagentur M.A. Bretagne GbR für Vermittlungsverträge
Sehr geehrte Kunden,
    die nachfolgenden Vermittlungsbedingungen werden, soweit wirksam
    vereinbart, im Falle Ihrer Buchung Inhalt des Vermittlungsvertrages, den Sie –
    nachfolgend „Kunde“ genannt, mit der Firma 
        M.A. Bretagne Marie und
        Mélanie Angoujard Gesellschaft bürgerlichen Rechts,
    nachfolgend „M.A.B.“,
    bezüglich der Ferienwohnung/des Ferienhauses abschließen. „Ferienwohnung“,
    bzw. „Ferienhaus“ werden nachfolgend einheitlich „Ferienobjekt“ genannt.
    Die nachfolgenden Vermittlungsbedingungen regeln gleichzeitig das
    Vertragsverhältnis zwischen Ihnen und dem Eigentümer/Vermieter mit dem der
    Vertrag durch die Vermittlung von 
        M.A.B.
    zustande kommt. Der Eigentümer, bzw. Vermieter des Ferienobjekts wird
    nachfolgend aus Vereinfachungsgründen als „Vermieter“ bezeichnet. 
        Bitte
        lesen Sie diese Bedingungen daher sorgfältig durch.
    
    
1.     Stellung und Leistungen von M.A.B., Anzuwendende Rechtsvorschriften
    1.1. M.A.B. bietet auf
    den Internetseiten die Vermittlung fremder Leistungen, nämlich von Verträgen mit
    den Vermietern von Ferienobjekten an. M.A.B hat daher lediglich die Stellung eines 
        Vermittlers
     dem Kunden und dem Vermieter.
    1.2. Soweit M.A.B. eine
    Zusammenstellung aus touristischer Hauptleistung und Nebenleistungen der
    Vermieter (z.B. Unterkunft nebst Beförderung ) vermittelt und die Nebenleistungen
    der Vermieter ein wesensmäßiger Bestandteil der Hauptleistung sind, hat M.A.B.
    lediglich die Stellung eines Vermittlers des Vertrages zwischen dem Kunden und dem
    Vermieter. Das gleiche gilt, wenn die Nebenleistungen des vermittelten
    Vermieters keinen erheblichen Anteil am Gesamtwert der Leistungszusammenstellung
    des Leistungsträgers ausmachen und weder ein wesentliches Merkmal der
    Leistungszusammenstellung des Leistungsträgers oder der M.A.B. selbst
    darstellen noch als solches beworben werden.
    
        1.3.
    M.A.B.
    hat als Vermittler die Stellung eines Anbieters
    verbundener Reiseleistungen, soweit nach den gesetzlichen Vorschriften des §
    651w BGB (in der Fassung ab 01.07.2018)  die
    Voraussetzungen für ein Angebot verbundener Reiseleistungen von M.A.B.
    vorliegen.
    
        1.4.
    Unbeschadet
    der Verpflichtungen von M.A.B. als Anbieter verbundener Reiseleistungen
    (insbesondere Übergabe des gesetzlich vorgesehenen Formblatts und Durchführung
    der Kundengeldabsicherung im Falle einer Inkassotätigkeit von M.A.B.)
    und der rechtlichen Folgen bei Nichterfüllung dieser gesetzlichen
    Verpflichtungen ist M.A.B. im Falle des Vorliegens der Voraussetzungen
    nach 1.2. oder 1.3. weder Reiseveranstalter noch Vertragspartner des im
    Buchungsfalle zu Stande kommenden Mietvertrages über das Ferienobjekt. Sie
    haftet daher nicht für die Angaben des Vermieters zu Preisen und Leistungen,
    für die Leistungserbringung selbst sowie für Leistungsmängel. Eine etwaige
    Haftung von M.A.B. aus dem Vermittlungsvertrag und aus gesetzlichen
    Bestimmungen, insbesondere nach zwingenden Vorschriften über Teledienste und
    den elektronischen Geschäftsverkehr bleibt hiervon unberührt.
    
        1.5.
    Die
    Rechte und Pflichten von M.A.B. als Vermittler ergeben sich aus diesen
    Vermittlungsbedingungen, etwaigen ergänzenden vertraglichen Vereinbarungen,
    hilfsweise aus den gesetzlichen Vorschriften der §§ 675, 631 ff. BGB
    (Vorschriften über die entgeltliche Geschäftsbesorgung).
    
        1.6.
    Soweit
    die nachfolgenden Bestimmungen Regelungen bezüglich des Aufenthalts sowie der
    Rechte und Pflichten von Kunde und Vermieter enthalten, werden diese
    Vereinbarungen durch M.A.B.
    als Vertreter namens und in Vollmacht des Vermieters getroffen und
    Inhalt des mit diesem durch Vermittlung von M.A.B. zustande kommenden
    Vertrags
    
2.       Abschluss des Vertrages
    
        2.1.
    Für die Buchung, die telefonisch,
    schriftlich, per E-Mail oder per Telefax erfolgt, gilt:
    
        a)
    Mit der Buchung bietet der Kunde dem
    Vermieter gegenüber M.A.B. als dessen rechtsgeschäftlicher Vertreter den
    Abschluss des Mietvertrages über das Ferienobjekt verbindlich an.
    
        b)
    Der Mietvertrag mit dem Vermieter
    kommt mit dem Zugang der Buchungsbestätigung (Annahmeerklärung) zustande, die 
        M.A.B.
    als Vermittler und Vertreter des Vermieters in dessen Namen vornimmt. Die
    Buchungsbestätigung bedarf keiner bestimmten Form.
    
        2.2.
    Buchungen können ohne individuelle
    Kommunikation über ein 
        Online-Buchungsverfahren (Vertrag im elektronischen
        Geschäftsverkehr)
     erfolgen. Für den Vertragsabschluss gilt:
    
        a)
    Dem Kunden wird der Ablauf der
    Onlinebuchung im entsprechenden Internetauftritt von M.A.B. erläutert.
    Dem Kunden steht zur 
        Korrektur seiner Eingaben, zur Löschung oder zum
        Zurücksetzen des gesamten Onlinebuchungsformulars
    eine entsprechende Korrekturmöglichkeit
    zur Verfügung, deren Nutzung erläutert wird. Die zur Durchführung der
    Onlinebuchung angebotenen Vertragssprachen sind angegeben. Soweit der Vertragstext
    von M.A.B. im Onlinebuchungssystem gespeichert wird, wird der Kunde
    über diese Speicherung und die Möglichkeit zum späteren Abruf des
    Vertragstextes unterrichtet.
    
        b)
    Mit Betätigung des Buttons (der Schaltfläche)
    „zahlungspflichtig buchen“ bietet der Kunde dem Vermieter gegenüber 
        M.A.B.
        als dessen Vertreter
    den Abschluss des Mietvertrages verbindlich an. Dem
    Reisenden wird der Eingang seiner Buchung unverzüglich auf elektronischem Weg
    bestätigt.
    
        c)
    Für die Übermittlung des
    Vertragsangebots durch Betätigung des Buttons „zahlungspflichtig buchen" 
        begründet
        keinen Anspruch des Kunden auf das Zustandekommen des Mietvertrages
        entsprechend seiner Buchungsangaben.
     Der Vermieter bzw. M.A.B. als
    dessen Vertreter sind vielmehr frei in der Entscheidung, das Vertragsangebot
    des Kunden anzunehmen oder nicht.
    
        d)
    Der Vertrag kommt durch den 
        Zugang
        der Buchungsbestätigung von M.A.B.
    beim Kunden zu Stande.
    
        2.3.
    M.A.B.
    weist darauf hin, dass nach den gesetzlichen
    Vorschriften- soweit auf das Vertragsverhältnis zwischen dem Kunden und
    dem Vermieter deutsches Recht anwendbar sein könnte – und auch wenn dieses im
    Wege des Fernabsatzes geschlossen wird, kein Widerrufsrecht nach §
    312g Absatz 2 Satz 1 Nummer 9 BGB besteht. Die übrigen gesetzlichen
    Rücktritts- und Kündigungsrechte des Kunden bleiben davon unberührt.
    
3.      Auskünfte, Hinweise
    3.1. Bei der Erteilung
    von Hinweisen und Auskünften haftet M.A.B. im Rahmen des Gesetzes
    und der vertraglichen Vereinbarungen für die 
        richtige Auswahl der
        Informationsquelle und die korrekte Weitergabe an den Kunden.
     Ein
    Auskunftsvertrag mit einer vertraglichen Hauptpflicht zur Auskunftserteilung
    kommt nur bei einer entsprechenden ausdrücklichen Vereinbarung zustande. Für
    die Richtigkeit erteilter Auskünfte haftet M.A.B. gemäß § 675
    Abs. 2 BGB nicht, es sei denn, dass ein besonderer Auskunftsvertrag
    abgeschlossen wurde.
    3.2. Ohne ausdrückliche
    Vereinbarung übernimmt M.A.B. bezüglich Auskünften zu Preisen,
    Leistungen, Buchungskonditionen und sonstigen Umständen der Reiseleistung 
        keine
        Garantie
     i.S. von § 276 Abs. 1 Satz 1 BGB und bezüglich 
        Auskünften über
        die Verfügbarkeit
     der von M.A.B. zu vermittelnden Leistungen 
        keine
        Beschaffungsgarantie
     im Sinne dieser Vorschrift.
    3.3.Sonderwünsche nimmt M.A.B.
    nur zur Weiterleitung an den zu vermittelnden Vermieter entgegen. Soweit etwas
    anderes nicht ausdrücklich vereinbart ist, hat M.A.B. für die Erfüllung
    solcher Sonderwünsche nicht einzustehen. Diese sind auch nicht Bedingung oder
    Vertragsgrundlage für den Vermittlungsauftrag oder für die vom Vermittler an
    den Vermieter zu übermittelnde Buchungserklärung des Kunden. Der Kunde wird
    darauf hingewiesen, dass Sonderwünsche im Regelfall 
        nur durch ausdrückliche
        Bestätigung des Leistungserbringers
     zum Inhalt der vertraglichen
    Verpflichtungen des Leistungserbringers werden.
    
4.      Preise, Bezahlung
    
        4.1.
    M.A.B.
    ist
    hinsichtlich aller Zahlungen, auch bezüglich Rücktrittskosten und sonstigen
    Zahlungen an den Vermieter, Inkassobevollmächtigte
    des Vermieters.
    
        4.2.
    Soweit M.A.B. als Vermittler die Stellung eines Vermittlers
    verbundener Reiseleistungen gemäß § 651w BGB (siehe Ziffer 1.3.) hat, gilt: 
        M.A.B.
    darf Zahlungen des Kunden auf Vergütungen für Reiseleistungen
    nur fordern und entgegennehmen, wenn sie sichergestellt
    hat, dass diese dem Kunden erstattet werden, soweit Reiseleistungen von M.A.B.
    selbst zu erbringen sind oder Entgeltforderungen vermittelter
    Leistungserbringer noch zu erfüllen sind und im Fall der Zahlungsunfähigkeit
    von M.A.B. als Vermittler verbundener Reiseleistungen
    
        a)
    Reiseleistungen
    ausfallen oder
    
        b)
    der Kunde
    im Hinblick auf erbrachte Reiseleistungen Zahlungsaufforderungen nicht befriedigter
    vermittelter Leistungserbringer nachkommt.
    Diese
    Sicherstellung leistet M.A.B. bei der Vermittlung von verbundenen
    Reiseleistungen durch Abschluss einer Insolvenzversicherung gem. § 651w Abs. 3
    BGB unter Nennung des Namens und der Kontaktdaten des Kundengeldabsicherers in
    klarer, verständlicher und in hervorgehobener Weise und Übergabe eines
    entsprechenden Sicherungsscheines für alle Zahlungen des Kunden an den
    Vermittler verbundener Reiseleistungen, mit der Folge, dass diese Zahlungen
    erst nach Übergabe des Sicherungsscheines für verbundene Reiseleistungen fällig
    werden.
    
        4.3.
    Mit
    Vertragsschluss (Zugang der Buchungsbestätigung) ist eine Anzahlung
    fällig. Deren Höhe ergibt sich aus der Beschreibung des Feriendomizils und der
    hierauf Bezug nehmenden Angaben in der Buchungsbestätigung. Soweit im
    Einzelfall nichts anderes in der Beschreibung oder der Buchungsbestätigung
    vermerkt ist, beträgt die Anzahlung 30 % des Gesamtpreises und ist
    innerhalb von 7 Tagen nach Zugang der Buchungsbestätigung an 
        M.A.B.
     zu bezahlen, wobei 
        M.A.B.
    der Betrag innerhalb dieser
    Frist gutgeschrieben sein muss.
    4.4. 
    Die Restzahlung ist, soweit
    sich aus der Buchungsbestätigung nichts anderes ergibt, 30 Tage vor
    Belegungsbeginn auf dem Konto von M.A.B. eingehend zu überweisen. Falls
    zwischen Zugang der Buchungsbestätigung beim Kunden und dem Belegungsbeginn
    weniger als 30 Tage verbleiben, ist der Gesamtpreis ohne vorherige Anzahlung
    sofort zu bezahlen.
    
        4.5.
    Gehen die
    Anzahlung und/oder die Restzahlung bei M.A.B.
    oder dem vereinbarten Zahlungsempfänger nicht innerhalb dieser Frist ein,
    obwohl das Ferienobjekt vertragsgemäß zur Verfügung steht und kein
    vertragliches oder gesetzliches Zurückbehaltungsrecht des Kunden
    besteht, ist M.A.B.
    berechtigt, nach Mahnung mit Fristsetzung namens und in Vollmacht des
    Vermieters dessen Rücktritt vom Vertrag zu erklären und dem Kunden
    namens des Vermieters pauschalierte Rücktrittsgebühren gemäß Ziffer 6.2. zu
    berechnen.
    4.6. Soweit
    der Vermieter zur vertragsgemäßen Überlassung des gebuchten Objekts bereit und
    in der Lage ist und kein vertragliches oder gesetzliches Zurückbehaltungsrecht
    des Kunden gegeben ist, besteht ohne vollständige Bezahlung kein Anspruch
    auf Bezug des Objektes und auf die vertraglichen Leistungen.
    
5.      Kaution
    
        5.1.
    Soweit Kautionen zu leisten sind, wird
    ein Kautionsverhältnis ausschließlich mit dem Vermieter des Ferienobjekts begründet.
    
        5.2.
    Soweit der Vermieter eine Kaution
    fordert, ist dies in der Beschreibung des Ferienobjekts und der
    Buchungsbestätigung vermerkt. Soweit angegeben ist, dass die Kautionszahlung an
    M.A.B. zu leisten ist, hat M.A.B. ausschließlich die Stellung
    eines Inkassobevollmächtigten des Vermieters.
    
        5.3.
    Die Kaution ist grundsätzlich in bar
    zu hinterlegen. Eine Kautionsleistung per Scheck ist generell nicht möglich,
    per Kreditkarte nur dann, wenn dies im Einzelfall ausdrücklich vereinbart ist.
    
        5.4.
    Die Kaution sichert die Erfüllung der
    Pflichten des Kunden zur Schlüsselrückgabe, zur Bezahlung der
    verbrauchsabhängigen Nebenkosten wie z.B.: Strom, Wasser, Gas, Telefon, zum
    Schadensersatz bei Beschädigung sowie zum Schadenersatz bei ggf. nicht oder
    nicht ordnungsgemäß durchgeführter Endreinigung.
    
        5.5.
    Der Vermieter, bzw. dessen
    Beauftragter ist berechtigt, entsprechende Einbehalte an der Kaution
    vorzunehmen.
    
        5.6.
    Soweit vom Vermieter, bzw. seinen
    Beauftragten keine Verrechnung mit der Kaution wegen Ansprüchen gemäß Ziffer 5.4
    vorgenommen wird, erfolgt die Rückzahlung am letzten Belegungstag vor Abreise
    des Kunden. Ansonsten erfolgt die Abrechnung und gegebenenfalls Rückzahlung
    spätestens 14 Tage nach Belegungsende.
    
6.      Rücktritt durch den Kunden vor Belegungsbeginn (Anreise) / Stornokosten
    
        6.1.
    
    Es wird
    darauf hingewiesen, dass bei Verträgen über Feriendomizile gegenüber Vermietern
    im In- und Ausland kein gesetzliches Rücktrittsrecht besteht. Dem Kunden
    wird jedoch bei den von M.A.B.
    vermittelten Verträgen durch den Vermieter vertraglich ein Rücktrittsrecht
    entsprechend den nachfolgenden Bestimmungen eingeräumt. Die Rücktrittserklärung
    kann ausschließlich an M.A.B. 
    als Vertreter des Vermieters gerichtet werden. Es wird
    dringend empfohlen, den Rücktritt in Textform zu erklären.
    
        6.2.
    Die
    Vermieter können durch M.A.B.
    als Inkassobevollmächtigte im Falle des Rücktritts folgende pauschalen
    Rücktrittskosten erheben, bei deren Berechnung ersparte Aufwendungen sowie eine
    gewöhnlich mögliche anderweitige Belegung des Feriendomizils berücksichtigt
    sind. Diese pauschalierten Rücktrittsgebühren betragen:
    
        a)
    Bei einem Rücktritt bis 60 Tage vor
    Belegungsbeginn 30% des Gesamtpreises
    
        b)
    Vom 59. Tag bis zum 30. Tag vor
    Belegungsbeginn 50% des Gesamtpreises
    
        c)
    Vom 29. Tag bis zum Tag des
    Belegungsbeginns und bei Nichtanreise ohne Rücktrittserklärung 90% des
    Gesamtpreises.
    
        6.3.
    Dem
    Vermieter bzw. M.A.B. als dessen Vertreter bleibt es vorbehalten, an
    Stelle der pauschalen Entschädigung den konkreten Ausfall unter
    Berücksichtigung von Einnahmen aus einer anderweitigen Belegung sowie ersparter
    Aufwendungen geltend zu machen, welcher in diesem Fall dem Kunden gegenüber zu
    beziffern und zu belegen ist.
    
        6.4.
    
    Es bleibt
    dem Kunden ausdrücklich vorbehalten, direkt dem Vermieter gegenüber oder
    gegenüber M.A.B.
    nachzuweisen, dass dem Vermieter tatsächlich kein
    oder ein wesentlich geringerer Ausfall entstanden ist,
    als die jeweils geltend gemachte pauschale Entschädigung. Im Falle eines
    solchen Nachweises ist der Kunde nur zu Bezahlung des geringeren Betrages
    verpflichtet.
    
        6.5.
    In jedem
    Fall eines Rücktritts ist der Kunde berechtigt, nach Maßgabe des
    Buchungsvertrages, eine Ersatzperson zu benennen, die mit allen Rechten und
    Pflichten in den mit dem Kunden abgeschlossenen Vertrag eintritt. Der
    Vermieter kann selbst oder durch M.A.B.
    als Vertreter dem Eintritt der Ersatzperson in den Vertrag widersprechen, wenn
    dieser oder seine mitreisenden Personen den vertraglichen Vereinbarungen nicht
    entsprechen oder sonstige vertraglich vereinbarten wesentlichen Umstände, die
    für die Durchführung des Vertrages und die vertragsgemäße Nutzung des
    Ferienobjekts erforderlich sind, bei der Ersatzperson oder ihren Mitreisenden
    nicht gegeben sind.
    
        6.6.
    Der
    Abschluss einer Reiserücktrittskostenversicherung sowie einer Versicherung zur
    Abdeckung der Rückführungskosten bei Unfall oder Krankheit wird ausdrücklich
    empfohlen. Diese kann über M.A.B.
    abgeschlossen werden.
    
7.      Nicht in Anspruch genommene Leistungen
    7.1. 
    Nimmt der Kunde
    vertragliche Leistungen des Vermieters, die ihm vertragsgemäß zur Verfügung
    gestellt wurden, insbesondere infolge verspäteter Ankunft und/oder früherer
    Abreise wegen Krankheit oder aus anderen, nicht vom Vermieter oder von
    M.A.B. zu vertretenden Gründen
    nicht oder nicht vollständig in Anspruch, so besteht kein Anspruch des Kunden
    auf anteilige Rückerstattung.
    7.2. 
    Der Vermieter bezahlt an
    den Kunden jedoch diejenigen Beträge zurück, die er aus einer
    anderweitigen Belegung des Objekts erlangt sowie ersparte Aufwendungen.
    7.3. 
    Dem Kunden bleibt es
    vorbehalten, dem Vermieter nachzuweisen, dass er Einnahmen durch eine
    anderweitige Vermietung des Objekts erlangt hat bzw. entsprechende Einnahmen
    und/oder ersparte Aufwendungen höher waren als vom Vermieter berücksichtigt.
    7.4. 
    Der Kunde wird
    darauf hingewiesen, dass die ihm durch einen unverschuldeten Abbruch des
    Aufenthalts entstehenden Kosten nur durch eine besondere
    Reiseabbruchversicherung abgedeckt werden können und nicht durch eine
    gewöhnliche Reiserücktrittskostenversicherung abgedeckt sind. Eine solche
    Reiseabbruchversicherung ist im Preis für das Ferienobjekt nicht enthalten,
    wird aber empfohlen.
    
        8.     Obliegenheiten des Kunden gegenüber
        M.A.B. und dem Vermieter, Kündigung durch den Kunden
    
    8.1. Mängel der Vermittlungsleistung von M.A.B. sind vom Kunden
    dieser gegenüber unverzüglich anzuzeigen und Gelegenheit zur Abhilfe zu geben.
    Unterbleibt diese Anzeige schuldhaft, entfallen jedwede Ansprüche des Kunden
    aus dem Vermittlungsvertrag, soweit >M.A.B.
    in der Lage gewesen wäre, angemessene Abhilfe zu schaffen.
    
        8.2.
    Mängel
    des Feriendomizils selbst, seiner Einrichtungen oder sonstige Mängel oder
    Störungen sind vom Kunden unverzüglich gegenüber der von M.A.B. genannten
    Stelle, ohne besonderen Hinweis gegenüber dem Vermieter selbst, anzuzeigen und
    Abhilfe zu verlangen. Unterbleibt diese Anzeige schuldhaft, bestehen keine
    Ansprüche des Kunden gegenüber dem Vermieter, soweit dieser in der Lage
    gewesen wäre, dem Mangel oder der Störung unmittelbar oder durch die
    Überlassung eines gleichwertigen anderen Feriendomizils abzuhelfen.
    
        8.3.
    Damit dem
    Kunden bei Schäden am Ferienobjekt oder seiner Einrichtungen keine
    Nachteile bezüglich der Beweislage hinsichtlich seines Verschuldens oder
    Nichtverschuldens oder der Schadenshöhe entstehen, wird dringend empfohlen,
    wenn solche Schäden beim Bezug oder später festgestellt werden, diese dem
    Vermieter oder seinen hierfür benannten Beauftragten gegenüber unverzüglich
    auch dann anzeigen, wenn der Kunde solche Schäden nicht selbst
    verursacht hat und auch dann, wenn sie für ihn nicht störend sind.
    
        8.4.
    Wird der
    Aufenthalt im Feriendomizil durch einen Mangel oder eine Störung, für die der
    Vermieter vertraglich einzustehen hat, erheblich beeinträchtigt, so kann der Kunde
    den Vertrag mit dem Vermieter kündigen. Dasselbe gilt, wenn ihm die Fortsetzung
    des Aufenthalts infolge eines solchen Mangels oder einer solchen Störung aus
    wichtigem, dem Vermieter erkennbaren Grund nicht zuzumuten ist. Die Kündigung
    ist erst zulässig, wenn der Vermieter oder, soweit vorhanden und vertraglich
    als Ansprechpartner vereinbart, dessen Beauftragter, eine ihnen vom Kunden bestimmte
    angemessene Frist haben verstreichen lassen, ohne Abhilfe zu leisten. Der
    Bestimmung einer Frist bedarf es nicht, wenn die Abhilfe unmöglich ist oder vom
    Vermieter oder dessen Beauftragten verweigert wird oder wenn die sofortige
    Kündigung des Vertrages durch ein besonderes Interesse des Kunden
    gerechtfertigt wird.
    
9.      Obliegenheiten gegenüber dem Vermieter
    
        9.1.
    Das
    Ferienobjekt darf nur mit den im Vertrag angegebenen Personen belegt werden. Im
    Falle einer Überbelegung ist der Vermieter, unbeschadet seines Rechts auf
    Kündigung des Vertrages, berechtigt, eine zusätzliche angemessene Vergütung für
    den Zeitraum der Überbelegung zu verlangen. Die überzähligen Personen haben
    unverzüglich das Objekt zu verlassen.
    
        9.2.
     
    Besuche jedweder dritter Personen, die nicht im Rahmen
    der vertraglichen Vereinbarungen als Mitreisende angegebenen wurden und die
    einen Zeitraum 24 Stunden überschreiten, insbesondere eine Übernachtung
    einschließen sind dem Vermieter anzuzeigen. Erfolgt eine solche Anzeige nicht
    oder stellen sich solche Besuche objektiv als Zusatzbelegung des Ferienobjekts
    dar, gilt die Regelung in Ziffer 9.1. entsprechend.
    
        9.3.
    Die
    Kunden und ihre Mitreisenden sind verpflichtet, das Objekt pfleglich zu
    behandeln. Die Kunden sind verpflichtet, bei eventuell auftretenden
    Leistungsstörungen alles Ihnen zumutbare zu tun, um zu einer Behebung der
    Störung beizutragen und eventuelle Schäden so gering wie möglich zu halten.
    
        9.4.
    Der Kunde
    hat Bedienungsanweisungen und sonstige Hinweise bezüglich der Nutzung des
    Objekts und seiner Einrichtungen, die im Ferienobjekt ausliegen oder ihm vor
    Ort mitgeteilt wurden, genau zu befolgen. Dem Kunden ist es insbesondere
    untersagt, Eingriffe in technische Einrichtungen des Ferienobjekts,
    insbesondere die Elektroinstallation, die Wasser- oder Abwasserversorgung, in
    einzelne Geräte, Heizungen, Umwälzanlagen von Swimmingpools oder
    Schließeinrichtungen ohne Zustimmung des Beauftragten oder Eigentümers
    vorzunehmen. Für schuldhaft durch eine entsprechende Zuwiderhandlung verursachte
    Schäden haftet der Kunde, gegebenenfalls gesamtschuldnerisch mit seinen
    Mitreisenden.
    
        9.5.
    Der Kunde
    ist verpflichtet, ihm mitgeteilte örtliche Vorschriften, insbesondere zum
    Brand- und Lärmschutz und zur Wasserversorgung zu beachten.
    
        9.6.
    Dem
    Kunden obliegt auch die regelmäßige Reinigung des Ferienobjektes, das vor der
    Abreise im sauberen Zustand zu hinterlassen ist. Eine eventuell im Preis
    enthalten Endreinigung enthält nicht das Reinigen des Geschirrspülers oder die
    Reinigung des Kochherdes, des Backofens, des Kühlschranks und der Küchengeräte;
    diese müssen in einwandfrei sauberen Zustand hinterlassen werden. Bedarf es
    einer Extra-Reinigung, so wird von dem Vermieter die Reinigungszeit berechnet.
    Mit üblichen Mitteln nicht zu entfernende Verunreinigungen oder Beschädigungen
    der Wohnungsausstattung werden gesondert in Rechnung gestellt. Etwaige
    Entschädigungsleistungen, die sich aus vorstehenden Regelungen zu Lasten des
    Kunden ergeben, müssen vor Abreise an den Vermieter bezahlt werden und können
    mit einer geleisteten Kaution verrechnet werden.
     9.7. Haustiere
    dürfen nur mit vorheriger Genehmigung des Vermieter mitgebracht werden. Art,
    Größe und Zahl sind wahrheitsgemäß und genau anzugeben. Schuldhaft
    unterbliebene oder falsche Angaben können eine außerordentliche Kündigung des
    Vertrages durch den Vermieter rechtfertigen.
    
10.    An- und Abreisezeit, verspätete Ankunft
    10.1. Das Ferienobjekt kann am Anreisetag zu
    dem in den Unterlagen über das vermittelte Ferienobjekt genannten Zeitpunkt
    bezogen werden. Ein Anspruch auf einen früheren Bezug besteht nicht.
    10.2. M.A.B.
    teilt die späteste Ankunftszeit mit. Ein Anspruch auf Schlüsselübergabe und Objektübernahme bei verspäteter Ankunft besteht nicht.
    
        10.3.
    Eine Verspätung hat der Gast in jedem Fall
    der in den geltenden Unterlagen genannten Stelle anzuzeigen, insbesondere für
    den Fall, dass der Vermieter oder örtliche Beauftragte ausnahmsweise zu einer
    späteren Übergabe bereit ist.
    
        10.4.
    Übernachtungskosten des Gastes
    aufgrund verspäteter Ankunft gehen zu seinen Lasten.
    
11.    Kündigung aus verhaltensbedingten Gründen
    Der
    Vermieter, bzw. dessen örtliche Bevollmächtigte oder M.A.B. als deren
    Vertreter, können den Vertrag nach Belegungsbeginn kündigen, wenn der Kunde
    und/oder seine Mitreisenden die Durchführung des Vertrages ungeachtet einer
    Abmahnung nachhaltig stören oder wenn diese sich in solchem Maß vertragswidrig
    verhalten, dass die sofortige Aufhebung des Vertrages gerechtfertigt ist. Dies
    gilt insbesondere im Fall einer vorsätzlichen oder grob fahrlässigen
    Beschädigung des Feriendomizils und des Inventars sowie eines schuldhaften
    Verstoßes gegen die besonderen Obliegenheiten nach Ziffer 9. dieser
    Bedingungen. Wird der Vertrag gekündigt, so behält der Vermieter den Anspruch
    auf den Gesamtpreis; der Vermieter muss sich jedoch den Wert ersparter
    Aufwendungen sowie diejenigen Vorteile anrechnen lassen, die dieser aus einer
    anderweitigen Belegung des Feriendomizils erlangt.
    
12.    Haftung des Vermittlers
    
        12.1.
    Soweit M.A.B. eine
    entsprechende vertragliche Pflicht nicht durch ausdrückliche Vereinbarung mit
    dem Kunden übernommen hat, haftet sie nicht für das Zustandekommen von
    Verträgen mit den zu vermittelnden Leistungserbringern.
    
        12.2.
    M.A.B.
    haftet nicht für Mängel und Schäden, die dem Kunden im
    Zusammenhang mit der vermittelten Reiseleistung entstehen. Dies gilt nicht bei
    einer ausdrücklichen diesbezüglichen Vereinbarung oder Zusicherung von M.A.B.,
    insbesondere, wenn diese von der Leistungsbeschreibung des Leistungserbringers
    erheblich abweicht.
    
        12.3.
    Eine etwaige eigene Haftung von M.A.B.
    aus der schuldhaften Verletzung von Vermittlerpflichten bleibt von den
    vorstehenden Bestimmungen bestehen.
    
        12.4.
    Die
    Haftung des Vermittlers nach § 651w Abs. 4 BGB und § 651x BGB bleibt durch die
    vorstehenden Regelungen unberührt.
    
13.    Rechtswahl und Gerichtsstand, Verbraucherstreitbeilegung
    13.1. M.A.B.
    weist im Hinblick auf das Gesetz über
    Verbraucherstreitbeilegung darauf hin, dass M.A.B. nicht an einer
    freiwilligen Verbraucherstreitbeilegung teilnimmt teil und dazu auch nicht gesetzlich verpflichtet ist. Sofern eine
    Verbraucherstreitbeilegung nach Drucklegung dieser M.A.B.
    verpflichtend würde, informiert M.A.B.
    die Verbraucher hierüber in geeigneter Form.
    13.2. 
    Hinsichtlich der Vermittlungstätigkeit von M.A.B.
    findet auf das gesamte Rechts- und Vertragsverhältnis zwischen dem Kunden und M.A.B.ausschließlich deutsches Recht Anwendung.
    
        13.3.
    Der Kunde
    kann M.A.B., soweit 
        M.A.B.
    als Vermittler in Anspruch genommen wird, nur an dessen Sitz verklagen.
    
        13.4.
    Für Klagen von 
        M.A.B.
    gegen den Kunden, soweit
    Ansprüche aus dem Vermittlungsvertrag geltend gemacht werden, ist der Wohnsitz
    des Kunden maßgebend. Für Klagen gegen Kunden, die Kaufleute, juristische Personen des
    öffentlichen oder privaten Rechts oder Personen sind, die
    Ihren Wohnsitz oder
    gewöhnlichen Aufenthaltsort im Ausland haben oder deren Wohnsitz oder gewöhnlicher
    Aufenthalt im Zeitpunkt der Klageerhebung nicht bekannt ist,
    wird, soweit Ansprüche aus dem Vermittlungsvertrag geltend gemacht werden, als
    Gerichtsstand der Sitz von 
        M.A.B.
    vereinbart.
    
        13.5.
    Die
    vorstehenden Bestimmungen gelten nicht,
    
        a)
    wenn und insoweit sich aus vertraglich
    nicht abdingbaren Bestimmungen internationaler Abkommen oder europarechtlicher
    Vorschriften, die auf den Vermittlungsvertrag zwischen dem Kunden und 
        M.A.B.
    anzuwenden sind, etwas
    anderes zugunsten des Kunden ergibt oder
    
        b)
    wenn und insoweit auf den Vermittlungsvertrag
    anwendbare, nicht abdingbare Bestimmungen im Mitgliedstaat der EU, dem der Kunde
    angehört, für den Kunden günstiger sind als die vorstehenden
    Bestimmungen oder die entsprechenden deutschen Vorschriften.
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    ©
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    Hütten Rechtsanwälte, Stuttgart | München, 2004 – 2025
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    Vermittler der Ferienobjekte ist:
    Firma M.A. Bretagne Marie und Mélanie Angoujard Gesellschaft bürgerlichen
    Rechts
    Inhaberinnen Marie Angoujard und Mélanie Angoujard
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